Régime dentaire des retraites détails
 
   

Détails du régime pour les premiers 12 mois de la protection

Détails du régime suivant les premiers 12 mois de la protection

Détails du régime pour les premiers 12 mois de la protection

SERVICES DE GESTION DE LA RETRAITE

DESCRIPTION DES PRESTATIONS

Les services admissibles mentionnés ci-dessous seront remboursés s'ils sont habituels, raisonnables et courants et s'ils sont médicalement nécessaries pour le traitement d'une maladie ou du'une blessure. Veuillez communiquer avec le responsable des prestations, avec le courtier ou le conseiller qui s'occupe de vous ou avec le centre du service à la clientèle de Green Shield au 1 888 711-1119 pour savoir si vous êtes admissible aux prestations et, le cas échéant, déterminer les détails de la protection à laquelle vous aurez droit.

SOINS DENTAIRES

  • Votre franchise est Nulle $.
  • Votre montant maximum global pour soins dentaires est illimité.
  • Votre coassurance est de 70% pour les services de base et de 80% pour les services de base étendus.
  • Les services de base prévoient 1 visite de rappel tous les 9 mois, d'autres examens et radiographies complètes de la bouche tous les 3 ans.
  • Les services de base étendus prévoient les regarnissages de prothèses dentaires une fois tous les 3 ans.
  • Les dépenses relatives au laboratoire, médicaments et autres dépenses sont admissibles jusqu'a concurrence de 40% des honoraries professionnels.
  • Les demandes de règlement admissibles sont remboursées au taux mentionné ci-dessus et en conformité avec le Guide des honoraires des médecins généralists en cours de l'association dentaire de la province.

SERVICES DE BASE

  • Les visites de rappel comprennent les examens, les radiographies interproximales, les nettoyages et les traitements au fluor.
  • Les examens buccaux complets, généraux ou détaillés, les radiographies complètes de la bouche et les radiographies panoramiques.
  • Les restaurations de base, incluant les obturations et les inlays.
  • Les extractions et les services chirurgicaux, incluant l'anesthésie générale et la sédation intraveineuse.

SERVICES DE BASE ÉTENDUS

  • Les traitements endodontiques, y compris le traitement des canaux radiculaires (traitement de canal).
  • Les traitements périodontiques, y compris le détartrage et (ou) le polissage de la racine.
  • Les services de base pour prothèses dentaires, y compris le regarnissage et le rebasage ainsi que les ajustements, à partir de trois mois après l'installation. (Communiquez avec le service à la clientèle de Green Shield au 1 888 711-1119 pour connaitre les détails des prestations).

Renseignements Généraux

CLAUSE DE LIMITATION DES PRESTATIONS
Green Shield déterminera le montant des prestations exigibles, compte tenu des procédés, services ou traitements limités qui peuvent être effectués pour obtenir le résultat désiré. Le médecin ou le dentiste traitant et le patient ont le choix du procédé à utiliser, même si le paiement pour ce procédé peut être fondé sur le principe du "traitement limité". La clause de limitation des prestations constitue une limite financière et ne vise pas à servir de remarque concernant un traitement recommandé ou donné par un médecin ou un dentiste.

DÉTERMINATION PRÉALABLE
Si on prévoit que le coût d'un traitement proposé dépassera 300$, il faut soumettre à Green Shield un régime de traitement détaillé provenant du prestateur de soins avant le début de traitement. Si une description des interventions à faire et une estimations des frais ne sont pas présentées à l'avance, Green Shield se réserve le droit de déterminer les prestations exigibles, en tenant compte des autres procédés, services ou traitements offerts fondés sur les norms reconnues de la profession médicale ou dentaire.

EXCLUSIONS GLOBALES GÉNÉRALES
Ne comptent pas parmi les services admissibles et constituent des motifs de non-remboursement, que nous le sachions déjà ou que nous en ayons été informés:

1. Les services ou les fournitures reçues par suite d'une affection, d'une maladie ou d'une blessure attribuables:

  • à une blessure auto-infligée intentionnellement, que la personne ait été saine d'esprit ou non au moment où le geste a été commis;
  • à un acte de guerre, déclarée ou non;
  • à une participation à une émeute ou à une perturbation sociale;
  • à la commission d'un acte criminel.

2. Le fait de ne pas aller à un rendez-vous fixé avec un médecin ou un dentiste agréé.

3. Les services ou les fournitures de nature cosmétique.

4. La redaction de formularies de demande de règlement ou de rapports d'assurance ou des deux.

5. Les services ou les fournitues qui ne répondent pas aux normes reconnues de la profession dentaire, médicale ou ophtalmologique, y compris les frais demandés pour des services ou des fournitures qui sont de nature expérimentale.

6. Les services ou les fournitures normalement remboursés par un régime d'assurance-maladie provincial, par la Commission des accidents du travail, par le Programme d'appareils et d'accessoires fonctionnels ou par tout autre organisme gouvernemental ou qui auraient été remboursés en vertu d'un tel régime si une demande de protection en bonne et due forme avait été présentée ou si une demande de reglèment en bonne et due forme avait été présentée à temps.

7. Les services ou les fournitures provenant d'un organisme gouvernemental et obtenus gratuitement en conformité des lois ou des règlements édictés par un organisme du gouvernement fédéral, provincial, municipal ou autre.

8. Les services ou les fournitures qui ne sont pas recommandés ni approuvés par le médecin ou le dentiste traitant.

9. Les services ou les fournitures qu'il n'est pas obligatoire de payer ou pour lesquels aucuns frais ne seraient demandés en l'absence d'une protection d'assurance.

10. Les services ou les fournitures qui sont interdits d'assurance par le gouvernement.

11. Le remplacement d'articles perdus, manquants, volés ou encore endommagés par négligence.

12. Les services ou les fournitures qui découlent d'un accident d'automobile et pour lesquels vous avez droit à des prestations en vertu du barème des prestations "san faute" de votre police d'assurance automobile ou en vertu d'une loi pertinente sur l'assurance.

COORDINATION DES PRESTATIONS
Lorsque vous-même ou les personnes qui sont à votre charge êtes-protégées par plus d'un assureur, les demandes de règlement doivent être coordonnées de manière que les remboursements découlant de toutes le polices ne dépassent pas le total du règlement réel demandé. Demandez notre brochure C.D.P. pour savoir comment vous pourriez offrir ce service à votre famille.

SUBROGATION
Green Shield se réserve le droit de subrogation si les prestations ont été ou auraient dû être payées ou fournies par un tiers. Le cas échéant, vous devez informer votre avocat de ces droits.

FORFAIT DE CONVERSION DE GROUPE
Si la protection collective prend fin, vous êtes admissible à la continuité de la protection sur une base individuelle. Composez le 1 800 667-0429 pour recevoir la trousse de renseignements. Vous devez faire une demande dans les 60 jours après la date à laquelle vos prestations collectives ont pris fin.

De nouveau au dessus

Détails du régime suivant les premiers 12 mois de la protection

SERVICES DE GESTION DE LA RETRAITE

DESCRIPTION DES PRESTATIONS

Les services admissibles mentionnés ci-dessous seront remboursés s'ils sont habituels, raisonnables et courantes et s'ils sont médicalement nécessaries pour le traitement d'une maladie ou d'une blessure. Veuillez communiquer avec le responsable des prestations, avec le courtier ou le conseiller qui s'occupe de vous ou avec le centre du service à la clientèle de Green Shield au 1 888 711-1119 pour savoir si vous êtes admissible aux prestations et, le cas échéant, déterminer les details de la protection à laquelle vous aurez droit.

SOINS DENTAIRES

  • Votre franchise est Nulle $.
  • Votre montant maximum global pour soins dentaires est illimité.
  • Votre coassurances est de 80% pour les services de base, de 80% pour les services de base étendus et de 50% pour les services de restauration majeurs.
  • Les services de base prévoient 1 visite de rappel tous les 9 mois, d'autres examens de radiographies complètes de la bouche tous les 3 ans.
  • Les services de restauration majeurs comprennent les prothèses dentaires, les ponts et les couronnes une fois tous les 5 ans et jusqu'à concurrence de 600,00$ par personne par année selon la date d'entrée en vigueur de souscripteur.
  • Les services de base étendus prévoient les regarnissages de prothèses dentaires une fois tous les 3 ans.
  • Les dépenses relatives au laboratoire, médicaments et autres dépenses sont admissibles jusqu'a concurrence de 40% des honoraries professionnels.
  • Les demandes de règlement admissibles sont remboursées au taux mentionné ci-dessus et en conformité avec le Guide des honoraries des médecins généralists en cours de l'association dentaire de la province.

SERVICES DE BASE

  • Les visites de rappel comprennent les examens, les radiographies interproximales, les nettoyages et les traitements au fluor.
  • Les examens buccaux complets, généraux ou détaillés, les radiographies complètes de la bouche et les radiographie panoramiques.
  • Les restaurations de base, incluant les obturations et les inlays.
  • Les extractions et les services chirurgicaux, incluant l'anesthésie générale et la sédation intraveineuse.

SERVICES DE BASE ÉTENDUS

  • Les traitements endodontiques, y compris le traitement des canaux radiculaires (traitement de canal).
  • Les traitements périodontiques, y compris le détartrage et (ou) le polissage de la racine.
  • Les services de base pour prothèses dentaires, y compris le regarnissage et le rebasage ainsi que les ajustements, à partir de trois mois après l'installation.

SERVICES DE RESTAURATION MAJEURS

  • Les prothèses dentaires, qu'elles soient complètes, immédiates, transitoires et partielles.
  • Les restaurations de couronne ou onlays sur des dents naturelles.
  • Les réparations ou le recollage des couronnes, onlays et ponts sur des dents naturelles.
  • Les ponts, y compris les pontiques, les piliers de pont et les couronnes piliers posés sur des dents naturelles une fois tous les 5 ans. (Communiques avec le service à la clientèle de Green Shield au 1 888 711-1119 pour connaitre les détails des prestations).

Renseignements Généraux

CLAUSE DE LIMITATION DES PRESTATIONS
Green Shield déterminera le montant de prestations exigibles, compte tenu des procédés, services ou traitements limités qui peuvent être effectués pour obtenir le résultat désiré. Le médecin ou le dentiste traitant et le patient ont le choix du procédé à utiliser, même si le paiement pour ce procédé peut être fondé sur le principe du "traitement limité". La clause de limitation des prestations constitue une limite financière et ne vise pas à servir de remarque concernant un traitement recommandé ou donné par un médecin ou un dentiste.

DÉTERMINATION PRÉALABLE
Si on prévoit que le coût d'un traitement proposé dépassera 300$, il faut soumettre à Green Shield un régime de traitement détaillé provenant du prestateur de soins avant le début de traitement. Si une description des interventions à faire et une estimation des frais ne sont pas présentées à l'avance, Green Shield se rserve le droit de dterminer les prestations exigibles, en tenant compte des autres procédés, services ou traitements offerts fondés sur les norms reconnues de la profession médicale ou dentaire.

EXCLUSIONS GLOBALES GÉNÉRALES
Ne comptent pas parmi les services admissibles et constituent des motifs de non-remboursement, que nous le sachions déjà ou que nous en ayons été informés:

1. Les services ou les fournitures reçues par suite d'une affection, d'une maladie ou d'une blessure attribuables:

  • à une blessure auto-infligée intentionnellement, que la personne ait été saine d'esprit ou non au moment où le geste a été commis;
  • à un acte de guerre, déclarée ou non;
  • à une participation à une émeute ou à une perturbation sociale;
  • à la commission d'un acte criminel.

2. Le fait de ne pas aller à un render-vous fixé avec un médecin ou un dentiste agréé.

3. Les services ou les fournitures de nature cosmétique.

4. La redaction de formularies de demande de règlement ou de rapports d'assurance ou des deux.

5. Les services ou les fournitues qui ne répondent pas aux normes reconnues de la profession dentaire, médicale ou ophtalmologique, y compris les frais demandés pour des services ou des fournitures qui sont de nature expérimentale.

6. Les services ou les fournitures normalement remboursés par un régime d'assurance-maladie provincial, par la Commission des accidents du travail, par le Programme d'appareils et d'accessoires fonctionnels ou par tout autre organisme gouvernemental ou qui auraient été remboursés en vertu d'un tel régime si une demande de protection en bonne et due forme avait été présentée ou si une demande de reglèment en bonne et due forme avait été présentée à temps.

7. Les services ou les fournitures provenant d'un organisme gouvernemental et obtenus gratuitement en conformité des lois ou des règlements édictés par un organisme du gouvernement féderal, provincial, municipal ou autre.

8. Les services ou les fournitures qui ne sont pas recommandés ni approuvés par le médecin ou le dentiste traitant.

9. Les services ou les fournitures qu'il n'est pas obligatoire de payer ou pour lesquels aucuns frais ne seraient demandés en l'absences d'une protection d'assurance.

10. Les services ou les fournitures qui sont interdits d'assurance par le gouvernement.

11. Le remplacement d'articles perdus, manquants, volés ou encore endommagés par negligence.

12. Les services ou les fournitures qui découlent d'un accident d'automobile et pour lesquels vous avez droit à des prestations en vertu du barème des prestations "san faute" de votre police d'assurance automobile ou en vertu d'une loi pertinente sur l'assurance.

COORDINATION DES PRESTATIONS
Lorsque vous-même ou les personnes qui sont à votre charge êtes-protégées par plus d'un assureur, les demandes de règlement doivent être coordonnées de manière que les remboursements découlant de toutes le polices ne dépassent pas le total du règlement réel demandé. Demandez notre brochure C.D.P. pour savoir comment vous pourriez offrir ce service à votre famille.

SUBROGATION
Green Shield se réserve le droit de subrogation si les prestations ont été ou auraient dû être payées ou fournies par un tiers. Le cas échéant, vous devez informer votre avocat de ces droits.

FORFAIT DE CONVERSION DE GROUPE
Si la protection collective prend fin, vous êtes admissible à la continuité de la protection sur une base individuelle. Composez le 1 800 667-0429 pour recevoir la trousse de renseignements. Vous devez faire une demande dans les 60 jours après la date à laquelle vos prestations collectives ont pris fin.

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